SOMMAIRE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
Edition et Contact
Acceptation des Conditions Générales de ventes
Limitation de Responsabilité
Résiliation et Responsabilité des utilisateurs
Livraison
Frais de livraison
Produits
Sécurité
Paiement
Droit de rétractation
Échange
Garantie
Incident de paiement
Clause de réserve de propriété
Contestation et litige
Bienvenue sur le site de la Boutique WWW.LATOLOSANE.COM, édité par la société DECAUTO SARL (au capital de 38112 € - RCS Toulouse : 410 721 526 - www.decauto.fr), spécialiste dans la vente de produits d'entretien automobiles et motos, dont le siège social est situé au 6 rue jean Moulin – 31250 Revel, Immatriculé sous le Siret 41072152600011 – APE 515F – TVA intracommunautaire FR1410721526
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Acceptation des Conditions Générales d'utilisation
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Résiliation et Responsabilité des utilisateurs
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Dans le cas d'une rupture de stock ou de certains de nos articles qui peuvent être définitivement arrêtés, nous vous aviserons immédiatement afin de connaître vos exigences.
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Date : Avril 2009
